Abstract:

Le traitement comptable des actifs incorporels continue à faire l’objet de débat de la part aussi bien des régulateurs que des praticiens. Les régulateurs comptables cherchent généralement à maintenir la fiabilité de l’information fournie au détriment de sa pertinence (Lev, 2004). Pour eux, l’information comptable doit être fiable c’est-à-dire exempte d’erreurs significatives. Toutefois, l’écart existant entre la valeur de marché des firmes comparée à leur valeur nette comptable a révélé la défaillance comptable dans le reflet de la richesse de ces entreprises. Par exemple, une étude réalisée en 2001 par le cabinet d’audit Mazars a montré que 80 % de la valeur des entreprises ne figuraient pas dans les documents comptables. La structure organisationnelle, les parts de marchés et le capital humain sont les trois critères, donnés conjointement par les dirigeants et les analystes financiers, susceptibles d’être sources de création de valeur. Dans ce sens, les régulateurs ont commencé à relâcher le principe de prudence dans la mesure et l’enregistrement des actifs intangibles afin d’améliorer l’information comptable. Cependant, l’évaluation, la comptabilisation et le traitement de l’ensemble de ces actifs ont posé des problèmes conceptuels et techniques au niveau du projet de conversion au référentiel IFRS. En effet, outre l’arrêt de l’amortissement systématique pour le goodwill et les immobilisations incorporelles à durée de vie indéfinie, les normes IFRS introduisent de nouvelles conditions quant à la reconnaissance des actifs incorporels.